Constitué dans le cadre du Plan bâtiment Grenelle, le groupe de travail vient de publier son rapport définitif.
...Constitué dans le cadre du Plan bâtiment Grenelle, le groupe de travail vient de publier son rapport définitif.
...Le Conseil d’État a annulé la décision autorisant la mise sur le marché de l’insecticide "Cruiser" pour l’année 2010.
...Conflit d'application entre la nouvelle et l'ancienne directive "Déchets".
...Le juge annule l'autorisation de l'exploitation d'une installation classée pour insuffisance de l'étude d'impact.
...Les projets de textes qui seront soumis à la prochaine séance du CSPTR sont en consultation.
...L'aviation fera partie du système d'échange de quotas d'émission de l'UE (SEQE-UE) à compter de 2012.
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